Mentions Légales

Dernière mise à jour : 29 mars 2026

1. Éditeur du site

Nom du site : BrevetIA

URL : https://brevetia.fr

Éditeur : C2V Distribution SRL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL) de droit belge

Siège social : Avenue Louise 174, 1050 Bruxelles, Belgique

Numéro d'entreprise (BCE / TVA) : BE 0630.827.523

Email : info@brevetia.fr

Directeur de la publication : Alami A

2. Hébergeur

Hébergeur : Hostinger International Ltd

Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie

Site web : hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site BrevetIA (textes, exercices, interfaces, code, design, marque, logo) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les exercices proposés sont des créations originales inspirées du programme officiel de l'Éducation nationale française. Ils ne reproduisent pas les sujets officiels du Brevet des collèges.

4. Crédits

Le site BrevetIA a été conçu et développé par C2V Distribution SRL.

5. Limitation de responsabilité

BrevetIA fait ses meilleurs efforts pour fournir un service de qualité. Toutefois :

6. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, la société éditrice opérant un service destiné au marché français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

Email : info@brevetia.fr

Délai de réponse : 48 heures ouvrées maximum